VSL ou taxi conventionné : quelles différences pour le patient ?

Sur le bon de transport, la case « transport assis professionnalisé » ouvre deux possibilités : le VSL et le taxi conventionné. Beaucoup de patients pensent que l’un est « médical » et l’autre non, ou que l’un est mieux remboursé. En réalité, ce sont deux façons de réaliser le même transport prescrit. Voici ce qui les distingue vraiment.

Le VSL, un véhicule d’entreprise de transport sanitaire

Le VSL — véhicule sanitaire léger — appartient à une entreprise de transport sanitaire agréée par l’agence régionale de santé, généralement la même qui exploite des ambulances. Il ne fait que du transport de patients, jusqu’à trois personnes en position assise. À bord, au moins une personne doit détenir une qualification reconnue dans le transport sanitaire.

Le taxi conventionné, un taxi lié à l’Assurance Maladie

Le taxi conventionné est d’abord un taxi : il dispose d’une autorisation de stationnement délivrée par une commune, d’un compteur homologué et d’un chauffeur titulaire de la carte professionnelle de taxi. Il a en plus signé une convention avec la caisse d’Assurance Maladie, qui lui permet de transporter des patients sur prescription et de facturer directement la caisse. En dehors des trajets médicaux, il transporte aussi des clients ordinaires.

Ce qui est identique

• la prescription : un même bon « transport assis professionnalisé » ;
• le taux de remboursement : 55 %, ou 100 % dans les cas prévus (ALD exonérante, grossesse à partir du 6e mois, accident du travail…) ;
• la franchise de 4 € par trajet, dans la limite de 8 € par jour et du plafond annuel de 70 € ;
• la dispense d’avance de frais pour la part de l’Assurance Maladie ;
• l’accord préalable au-delà de 150 km ou pour une série de trajets de plus de 50 km ;
• le transport partagé, proposé pour les soins répétés lorsque votre état le permet.

Ce qui change pour vous

Les différences sont surtout pratiques. Le VSL dépend d’une entreprise qui gère aussi des ambulances et peut transporter plusieurs patients à la fois. Le taxi conventionné est souvent un artisan, avec un véhicule et un chauffeur que vous retrouvez d’une fois sur l’autre. Les tarifs facturés à la caisse ne sont pas fixés de la même manière : le taux de remboursement et la franchise sont les mêmes, seul le prix de base du trajet peut différer.

Côté disponibilité, tout dépend du secteur, de l’heure et du jour. Pour des séances régulières, réservez dès que le planning est connu, quel que soit le véhicule choisi.

Un exemple : le même trajet, deux véhicules possibles

Vous habitez Rainvillers et votre médecin vous prescrit un transport assis professionnalisé pour une consultation liée à votre ALD au centre hospitalier Simone Veil, à environ 9 km. Que vous appeliez une entreprise de VSL ou un taxi conventionné, le trajet est pris en charge à 100 %, la franchise de 4 € s’applique et vous n’avancez pas la part de l’Assurance Maladie. Le choix se fait donc sur des critères pratiques : l’horaire disponible, l’aide dont vous avez besoin, la possibilité de retrouver le même chauffeur.

Les questions à poser en réservant

• Êtes-vous conventionné par l’Assurance Maladie ?
• Pouvez-vous m’aider à monter et à descendre du véhicule, et ranger mon fauteuil pliant ?
• Le chauffeur m’attend-il sur place ou revient-il me chercher ?
• Le trajet pourra-t-il être partagé avec un autre patient ?

« Taxi VSL », « taxi ambulance » : des expressions trompeuses

Certains sites parlent de « taxi VSL » ou de « taxi ambulance ». Ces véhicules n’existent pas : un taxi conventionné n’est ni un VSL ni une ambulance, et il ne peut pas réaliser un transport prescrit en ambulance. Si l’on vous propose un « taxi VSL », demandez simplement s’il s’agit d’un taxi conventionné ou d’un VSL d’une entreprise de transport sanitaire. La réponse ne change rien à votre remboursement, mais elle vous dit à qui vous avez affaire.

Comment choisir

• Votre bon indique « ambulance » : seule une entreprise de transport sanitaire peut vous transporter. Voir ambulance ou taxi conventionné à Beauvais.
• Votre bon indique « transport assis professionnalisé » : VSL ou taxi conventionné, au choix.
• Vous devez rester dans votre fauteuil roulant pendant le trajet : il faut un véhicule adapté (TPMR) ; une berline ne convient pas.
• Vous pouvez passer du fauteuil au siège : un taxi conventionné peut transporter votre fauteuil pliant dans le coffre.

Nous sommes un taxi conventionné à Beauvais, avec une berline : nous assurons le transport assis, de votre porte jusqu’à l’accueil du service, vers le centre hospitalier Simone Veil comme vers Amiens, Rouen ou Paris.

Urgence médicale : composez le 15 ou le 112. Ni un taxi ni un VSL ne sont des moyens de secours.